Rapport statistique 2009 du CLEISS

CLEISS, Rapport statistique 2009, Paris, 2010, 428 p.

Le rapport statistique du Cleiss présente l’ensemble des prestations sociales versées par les institutions françaises à destination des personnes résidant à l’étranger, en application des différents accords internationaux (dont les règlements communautaires de coordination) et de la législation française. Il est découpé en quatre catégories : les soins de santé d’une part, puis les flux en matière d’assurance accidents du travail et maladies professionnelles, de prestations familiales, de pensions, d’allocations, de retraites complémentaires et d’assurance chômage, ensuite les données disponibles en matière de détachement, et enfin les transferts financiers, en matière de vieillesse, provenant des institutions d’autres Etats membres à destination de bénéficiaires résidant en France. Depuis 2009, les parties prestations familiales et rentes, pensions et allocations sont agrémentées de fiches synthétiques retraçant les paiements dela Francevers l’étranger.

Pour plus d’informations voir : :

http://www.cleiss.fr/docs/stats/rapportstat2009.html